chopard
Présentation de la marque chopard
Déposée par voie électronique le 15 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne adam-garnotel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « chopard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque chopard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chopard est expirée depuis le 15 novembre 2022.
champagne adam-garnotel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°712216 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28